Associé
Chef du groupe Logiciels et technologies émergentes
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Art est diplômé en génie informatique, avocat, agent de brevets et agent de marques de commerce. Depuis 2014, il est classé parmi les principaux praticiens en matière de brevets au Canada dans la publication IAM PATENT 1000 — le classement le plus prestigieux pour les professionnels de la propriété intellectuelle. En 2020, Art a été nommé au Conseil consultatif du Fonds de recherche de l’Ontario.
Associé fondateur du cabinet, il conseille des clients allant de multinationales à des entreprises en démarrage de haute technologie, en passant par des inventeurs indépendants. Spécialisé dans la rédaction et la poursuite de demandes de brevets dans le monde entier, il fournit également des conseils concernant la gestion de portefeuilles et les stratégies de dépôt de brevets à l’échelle mondiale. En plus de cela, il apporte son expertise sur les stratégies de collecte et de licence de propriété intellectuelle, en particulier pour les entreprises en démarrage avant leur introduction en bourse.
Impliqué dans la communauté des entreprises en démarrage au Canada depuis la fin des années 90, il a aidé ses clients passés et actuels à développer leurs portefeuilles de brevets. Alors que certains anciens clients ont été rachetés par de plus grandes entreprises, d’autres ont continué à prospérer et à croître au sein de la dynamique communauté des entreprises en démarrage d’Ottawa. Conférencier et participant fréquent à des rassemblements axés sur les entreprises en démarrage, Art est régulièrement consulté par des entreprises et des entrepreneurs avant le lancement de nouveaux projets ou avant l’amorce de nouveaux axes de recherche et développement. À ce titre, il participe généralement à des activités telles que la collecte d’inventions, les recherches de liberté d’exploitation et même la définition de stratégies commerciales pour ses clients. Un bon nombre de ses clients sont des émanations de centres de recherche universitaires ou des entreprises en démarrage issues de recherches d’origine universitaire.
Par le passé, Art a prononcé des conférences à l’Université de Nanjing en Chine sur les stratégies de dépôt de brevets à l’échelle mondiale pour les entreprises en démarrage. De plus, il a fait partie d’un panel à Chicago discutant de la pratique des brevets aux États-Unis, à l’OEB et au Canada concernant les inventions de haute technologie.
Fort de nombreuses années d’expérience dans la gestion d’une vaste pratique internationale d’associés, ainsi que dans ses relations avec les inventeurs et les conseillers juridiques internes, Art est bien placé pour traiter la plupart des questions de propriété intellectuelle.
Ses spécialisations techniques comprennent les technologies logicielles et basées sur Internet, l’intelligence artificielle et l’apprentissage automatique, les technologies sans fil, les télécommunications, l’informatique et les réseaux et systèmes connexes, les systèmes de communication optiques/électro-optiques, les technologies basées sur la cryptographie/le chiffrement, les semi-conducteurs et les systèmes de méthodes commerciales.
FORMATION ET QUALIFICATIONS
- B.Eng. (Génie informatique), Université McMaster
- LL.B. (Droit), Université du Nouveau-Brunswick
- Agent de brevets agréé au Canada
- Agent de brevets agréé aux États-Unis
- Agent de marques de commerce agréé au Canada
- Avocat (Ontario)
- Notaire public (Ontario)
ENGAGEMENT PROFESSIONNEL ET COMMUNAUTAIRE
- Nomination ministérielle : Président du comité de PI – Plateforme de données de santé de l’Ontario (2021 – 2023)
- Nomination ministérielle : Membre du conseil – Conseil consultatif du Fonds de recherche de l’Ontario (2020 – )
- Membre du conseil – Conseil consultatif du Fonds de recherche de l’Ontario (2020 – )
- Réviseur au conseil – Lead To Win (programme de développement des affaires pour les entrepreneurs) – Ottawa, Ontario (2011 – )
- Faculté de PI – Lead To Win (programme de développement des affaires pour les entrepreneurs) – Ottawa, Ontario (2011 – )
CONFÉRENCES
- Chargé de cours en droit de la PI – Sprott School of Business, Université Carleton, Ottawa, Ontario (2012 – )
- Conférence sur le droit de la PI : « Aspects commerciaux de la propriété intellectuelle », Lead To Win, Ottawa, Ontario (2012 – )
- Séminaire de FPC du Barreau du Haut-Canada « Revue de la jurisprudence critique en matière de brevets et de marques de commerce » – Septembre 2011
PUBLICATIONS RÉCENTES
Raffoul, N. et Brion, A. 2011. Reasons for Patent Protection and Cost-Effective Patent Filing Options for SMEs. Technology Innovation Management Review. Décembre 2011 : 29-33.