Natalie Raffoul

Avocate en chef
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Natalie Raffoul est avocate en chef de la firme et possède une expertise reconnue dans le domaine des brevets portant sur les logiciels et méthodes mises en oeuvre par ordinateur, ainsi que des questions juridiques liées à ces sujets. Cette reconnaissance inclut le fait de figurer parmi les principaux praticiens des brevets dans le monde par la publication IAM Patent 1000 du World Leading Patent Professional depuis 2014 et, en 2017, parmi les sept (7) procureurs de brevets les plus hautement recommandés au Canada. En 2018, elle a été reconnue dans le Who’s Who Legal comme experte de premier plan en matière de brevets au Canada.

Le succès de Natalie découle en grande partie de sa passion à encourager l’innovation dans le secteur des hautes technologies depuis son début de carrière en 2000. Mme Raffoul travaille en étroite collaboration avec les entreprises afin de développer et affiner leurs stratégies en matière de propriété intellectuelle en tenant compte de leurs objectifs et de leur secteur d’activités. Elle donne régulièrement des conférences à la Sprott School of Business (Université Carleton) et est membre du programme d’entrepreneurship Ottawa Lead To Win. Elle a également été invitée à prendre la parole devant l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC) au sujet de cas aussi notables que la décision Amazon rendue par la Cour d’appel fédérale. Natalie est également directrice du cours sur la compréhension des brevets offerts conjointement par IPIC / McGill et donne des conférences sur la brevetabilité de logiciels et de méthodes commerciales, ainsi que sur la pratique internationale en matière de brevets.

Mme Raffoul se spécialise dans le dépôt et la poursuite de demandes de brevets et de dessins industriels pour ses clients canadiens dans le monde entier. Elle conseille ses clients, en anglais et en français, sur les stratégies mondiales de demandes de brevets et la gestion de portefeuille intégrant des considérations de secret commercial. Son expertise technologique inclut : l’électronique, les communications et les réseaux, l’industrie de la fabrication, les produits de consommation, l’intelligence artificielle, la cybersécurité et les applications mobiles.

En tant qu’avocate, Natalie travaille également avec ses clients sur des questions liées à la mise en application des droits de propriété intellectuelle dans un contexte précontentieux. Elle a négocié avec succès de nombreux accords pour ses clients, couvrant des droits de propriété intellectuelle au Canada et dans le monde. Elle possède également de l’expérience dans la rédaction personnalisée de contrats de propriété intellectuelle, de contrats de licence de logiciels et de services, de contrats de licence d’utilisateur final (EULA), de contrats de transfert de matériel (MTA) et de contrats de non-divulgation (NDA).

Natalie est titulaire d’un diplôme en génie électrique de l’Université Western (London, Canada) et d’un doctorat en droit de l’Université Queen’s (Kingston, Canada). Elle est également agente de brevets agréée.

Son implication dans la communauté inclut le bénévolat auprès de divers organismes de bienfaisance, tels que Caring and Sharing Exchange, en tant que présidente du cabinet de la campagne et administratrice de nombreux conseils, dont celui de la Fondation de l’Hôpital d’Ottawa. En 2015, Natalie a reçu le prix « Top 40 Under 40 » du Ottawa Business Journal, qui récompense un groupe d’hommes et femmes d’affaires de moins de 40 ans qui s’engagent pour l’excellence, les compétences professionnelles et les dons dans la communauté. En 2016, elle a été sélectionnée comme finaliste du prix de la femme d’affaires de l’année à Ottawa, l’une des trois femmes professionnelles récompensées pour leurs réalisations exceptionnelles dans le domaine des affaires.

ÉDUCATION ET QUALIFICATIONS

• B.E.Sc. (Électrique), Université Western
• J.D. (droit), Université Queen’s
• Agente de brevets canadien enregistrée
• Agente de brevets américain enregistrée
• Ingénieure professionnelle de l’Ontario
• Avocate (Ontario)
• Notaire public (Ontario)

ENGAGEMENTS RÉCENTS

• Cours de brevets McGill-IPIC, conférence: «Méthodes de gestion et brevets logiciels», Montréal, tous les ans depuis 2014 et le 17 juillet 2018; Animatrice d’atelier sur les “Stratégies internationales de dépôt de brevets” chaque année depuis 2016 et le 19 juillet 2018
• Intervenante auprès de la Korea Electronics Association (KEA): «Logiciels et méthodes commerciales brevetés au Canada et comparés aux États-Unis», Séoul, République de Corée, 17 avril 2018
• Conférencière devant l’Association coréenne des conseils en brevets (KPAA): «La protection des dessins industriels au Canada», Séoul, République de Corée, 16 avril 2018
• Conférencière devant l’AIPPI Japon: «Breveter des logiciels et des méthodes commerciales au Canada et aux États-Unis», Tokyo, Japon, 13 avril 2018
• Conférencière pour ERNA USA Canada: «Considérations relatives à la licence et à la propriété intellectuelle lors du travail avec des entreprises en démarrage dans des domaines émergents», Webinaire, 26 février 2018
• Réunion Autriche / Hongrie / République tchèque: «À faire et à ne pas faire lors de la concession de licences de propriété intellectuelle en Amérique du Nord», Vienne, 19 janvier 2018
• Modérateur: «Cybersécurité: intersection de questions relatives à la sécurité des données, aux secrets commerciaux, aux cadres de réglementation et à la confidentialité des consommateurs», Los Angeles, le 16 juin 2017
• Expert panéliste pour le Canada: «Groupe de travail sur les secrets commerciaux et la confidentialité des données», Groupe de travail sur la concurrence déloyale et les secrets commerciaux de l’Association de droit de la propriété intellectuelle de Chicago (IPLAC), Chicago, 23 juin 2016
• Conférencière pour l’IPIC: «Meilleures pratiques pour répondre aux objections de la section 2 lors de la protection d’un brevet», Webinaire de formation juridique continue offert par l’IPIC, 17 juin 2016
• Conférencière: «Design Protection in Canada», Ottawa, 10 juin 2016
• Conférencière à la table ronde du CIGI ILRP: Positionner le Canada comme chef de file du système mondial de propriété intellectuelle, Ottawa, le 19 janvier 2016
• Conférencière en droit de la propriété intellectuelle – Sprott School of Business, Université Carleton, Ottawa, 9 novembre 2015 (annuellement depuis 2011)
• Réunion semestrielle des ERP États-Unis et Canada, co-présidente avec Allison Mages, GE: «Vitesse pour le vert: accélérer les demandes de brevet vert», New York, 26 mars 2014.
• Conférence Lead to Win (Programme de développement des entreprises pour les entrepreneurs): «Les aspects commerciaux de la propriété intellectuelle», Ottawa, 19 février 2014 (annuellement depuis 2012)
• Conférence du PARI-CNRC à l’intention des conseillers en technologie industrielle (ITA): «Premières étapes du démarrage: les écueils de la propriété intellectuelle (PI) doivent être pris en compte» – 22 mai 2012
• Conférencière de l’IPIC: «La décision rendue en Amazonie: la Cour d’appel fédérale clarifie les critères de brevetabilité des méthodes de travail», Webinaire de formation juridique continue de l’IPIC, Ottawa, 16 décembre 2011
• Présentateur du séminaire CPD de la LSUC: «Examen de la jurisprudence dans le domaine des brevets et des marques» – Septembre 2011
• Conférencière de l’IPIC: «Un yen pour les euros et les pesos: faire des affaires à l’étranger», Webinaire du Comité des jeunes praticiens de l’IPIC, Ottawa (Ontario) – 11 juin 2010
• Conférencière: «Les avantages et les inconvénients des inventions liées à des logiciels et à des méthodes commerciales», Nouveaux fondateurs, Ottawa – 6 mai 2010

PUBLICATIONS RÉCENTES

• Raffoul, N. et A. Mages 2014, Speed For Green – Accélérer les demandes de brevets verts. LES Insights, le 28 avril 2014
• Raffoul, N. et A. Brion. 2011. Raisons de la protection par brevet et des options de dépôt de brevet rentables pour les PME. Examen de la gestion de l’innovation technologique. Décembre 2011: 29-33
• Natalie Raffoul, «La brevetabilité des signaux électromagnétiques et acoustiques au Canada» (2009) 7 C.J.L.T. 1-192

BUSINESS & COMMUNITY INVOLVEMENT

• Membre du conseil, Fondation de l’Hôpital d’Ottawa, (2017 -)
• Directrice du cours de brevets McGill / IPIC, Montréal, (2016 – 2018)
• Comité de nomination du conseil des ERP États-Unis Canada (2018 -)
• Secrétaire du conseil d’administration de la Fondation LES USA Canada, (2016 – 2018)
• Présidente du comité LESI YMC (2017 – 2018)
• Présidente de la deuxième conférence panaméricaine LESI YMC, Ottawa, le 10 juin 2016
• Présidente du Comité de la banque de conférenciers, Groupe de réseautage IPIC Women in IP (2016 – 2018)
• Secrétaire, membre du comité des technologies vertes, AIPPI (2013 -)
• Critique du conseil – Lead To Win (Programme de développement des entreprises pour les entrepreneurs) – Ottawa (2011 -)
• Comité organisateur, réunion LES IP100 2017, pour les titulaires de droits de propriété intellectuelle par les titulaires de droits de propriété intellectuelle
• Membre du conseil et présidente du comité de mobilisation du conseil d’administration de la Western University Alumni Association, London (Ontario) (2013 – 2017)
• Présidente du conseil de campagne du programme Caring and Sharing Exchange, Ottawa (2013 – 2016)
• Directrice – Signority Inc., Ottawa (2012 – 2014)
• Lead To Win Membre du corps professoral et conférencière (hiver 2012, automne 2013, hiver 2014, printemps 2015)
• Entrevue simulée pour le programme de mentorat Liens juridiques et ponts, Faculté de droit de l’Université d’Ottawa (Section de common law) (2011, 2013)
• Membre du conseil et secrétaire, Centre de services communautaires Vanier (2010 – 2012)
• Membre du conseil d’administration de la Vanier Community Association (2010 – 2013)
• Membre du comité de programmation et membre du comité de financement, Dress for Success Ottawa, région de la capitale nationale (2010 – 2011)

ADHÉSIONS

• Association américaine du droit de la propriété intellectuelle (AIPLA)
• Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
• Association internationale pour la protection de la propriété intellectuelle (AIPPI)
• Association internationale des marques (INTA)
• Licensing Executive Society (LES USA & CANADA)
• Licensing Executive Society International (LESI)
• Club de golf Royal Ottawa