{"id":19106,"date":"2026-10-27T10:39:32","date_gmt":"2026-10-27T14:39:32","guid":{"rendered":"https:\/\/brionraffoul.com\/a-propos-de-nous\/nos-professionnels\/natalie-raffoul\/"},"modified":"2026-10-27T10:39:32","modified_gmt":"2026-10-27T14:39:32","slug":"natalie-raffoul","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/brionraffoul.com\/fr\/a-propos-de-nous\/nos-professionnels\/natalie-raffoul\/","title":{"rendered":"Natalie Raffoul"},"content":{"rendered":"\t\t<div data-elementor-type=\"wp-page\" data-elementor-id=\"19106\" class=\"elementor elementor-19106 elementor-62\" data-elementor-post-type=\"page\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-2ea6585f e-flex e-con-boxed e-con e-parent\" data-id=\"2ea6585f\" data-element_type=\"container\" data-e-type=\"container\">\n\t\t\t\t\t<div class=\"e-con-inner\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-4b87d786 elementor-widget elementor-widget-text-editor\" data-id=\"4b87d786\" data-element_type=\"widget\" data-e-type=\"widget\" data-widget_type=\"text-editor.default\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-widget-container\">\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<h3><a href=\"https:\/\/i0.wp.com\/brionraffoul.com\/wp-content\/uploads\/2020\/09\/Natalie-Raffoul-2020-small-BW-500px.jpg?ssl=1\"><img fetchpriority=\"high\" decoding=\"async\" data-recalc-dims=\"1\" class=\"alignleft\" src=\"https:\/\/i0.wp.com\/brionraffoul.com\/wp-content\/uploads\/2020\/09\/Natalie-Raffoul-2020-small-BW-500px.jpg?resize=300%2C300&#038;ssl=1\" alt=\"\" width=\"300\" height=\"300\"><\/a>Associ\u00e9e directrice<br\/>Responsable des technologies de pointe et des licences de PI<br\/><a href=\"mailto:nraffoul@brionraffoul.com\">nraffoul@brionraffoul.com<\/a><\/h3>\n<p>Natalie Raffoul est une avocate en propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de renomm\u00e9e mondiale et associ\u00e9e directrice de BRION RAFFOUL LLP, un cabinet d\u2019avocats sp\u00e9cialis\u00e9 en droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle (PI) qu\u2019elle a cofond\u00e9 en 2008. Elle est \u00e9galement cofondatrice de Fortress IAM\u2122, une plateforme qui aide les petites et moyennes entreprises \u00e0 g\u00e9rer leur PI, leurs contrats et leurs donn\u00e9es d\u2019entreprise. Mme Raffoul est une experte de renomm\u00e9e mondiale en mati\u00e8re de brevetabilit\u00e9 des logiciels, des m\u00e9thodes commerciales, de l\u2019intelligence artificielle et de l\u2019apprentissage automatique, ainsi que des enjeux juridiques et strat\u00e9giques qui s\u2019y rattachent. Natalie figure constamment parmi les meilleurs praticiens en brevets au monde dans la publication  <a href=\"https:\/\/www.iam-media.com\/patent1000\/individuals\/natalie-raffoul\">IAM Patent 1000<\/a>  chaque ann\u00e9e depuis 2014, et a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9s\u00e9lectionn\u00e9e comme l\u2019une des agentes de brevets les plus hautement recommand\u00e9es au Canada. Depuis 2020, elle est reconnue dans le  <a href=\"https:\/\/www.iam-media.com\/rankings\/strategy-300\/profile\/person\/natalie-raffoul\">IAM Strategy 300: The World\u2019s Leading IP Strategists<\/a>  \u00e0 titre de chef de file mondiale pour son r\u00f4le dans l\u2019\u00e9laboration et la mise en \u0153uvre de strat\u00e9gies visant \u00e0 maximiser la valeur des portefeuilles de PI, et en 2025, elle a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9e  <a href=\"https:\/\/brionraffoul.com\/2024\/news\/natalie-raffoul-named-iam-global-leader-2025\/\">IAM Global Leader<\/a>, une distinction d\u2019\u00e9lite r\u00e9serv\u00e9e aux praticiens class\u00e9s dans le palier or du IAM Patent 1000. Natalie a \u00e9galement \u00e9t\u00e9 reconnue comme une professionnelle hautement recommand\u00e9e par  <a href=\"https:\/\/www.ipstars.com\/Firm\/BRION-RAFFOUL-Canada\/Profile\/144716\">IP STARS<\/a>  (Managing IP), o\u00f9 BRION RAFFOUL LLP est class\u00e9 Argent, ainsi que dans Who\u2019s Who Legal \u00e0 titre d\u2019experte de renomm\u00e9e mondiale en brevets au Canada.<\/p>\n<p>En 2019, Natalie a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9e au premier comit\u00e9 d\u2019experts sur la PI de l\u2019Ontario, au Canada, pr\u00e9sid\u00e9 par Jim Balsillie, ancien PDG de BlackBerry, dont les travaux ont men\u00e9 au rapport marquant de 2020 intitul\u00e9 Intellectual Property in Ontario\u2019s Innovation Economy. En 2020, elle a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9e conseill\u00e8re aupr\u00e8s de la table ronde conjointe des ministres sur la plateforme de donn\u00e9es de sant\u00e9 de l\u2019Ontario, pr\u00e9sid\u00e9e par la Dre Jane Philpott, doyenne des sciences de la sant\u00e9 \u00e0 Queen\u2019s, et elle est \u00e9galement devenue conseill\u00e8re en PI pour le Partenariat mondial sur l\u2019intelligence artificielle (PMIA). En 2026, Natalie a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9e Fellow du Balsillie Legal Advisory Centre, un centre unique au Canada consacr\u00e9 \u00e0 la gouvernance du commerce international et des technologies, lanc\u00e9 dans le cadre de l\u2019Initiative sur la gouvernance num\u00e9rique de la Balsillie School of International Affairs \u00e0 l\u2019Universit\u00e9 Wilfrid Laurier, o\u00f9 elle est \u00e9galement Fellow de la Balsillie School.<\/p>\n<p>Le leadership international de Natalie comprend un vaste travail de conseil aupr\u00e8s de l\u2019Organisation Mondiale de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle (OMPI). En 2021, elle a dirig\u00e9 et enseign\u00e9 des cours de formation des formateurs pour l\u2019OMPI en Arabie saoudite et en Ukraine, et a \u00e9t\u00e9 s\u00e9lectionn\u00e9e pour participer \u00e0 un programme pilote d\u2019\u00e9valuation de la strat\u00e9gie de PI d\u2019entreprises de technologies vertes au Br\u00e9sil. En 2023, Mme Raffoul a \u00e9t\u00e9 choisie par l\u2019OMPI comme experte internationale en PI pour conseiller l\u2019Office de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de Singapour (IPOS) sur la strat\u00e9gie de PI d\u2019entreprises singapouriennes innovantes, et en 2024, pour conseiller des entreprises FemTech au Canada et en Isra\u00ebl, ainsi que des entreprises sp\u00e9cialis\u00e9es en IA en Am\u00e9rique latine. Elle a \u00e9galement dirig\u00e9 des initiatives de formation de l\u2019OMPI en \u00c9gypte et, plus r\u00e9cemment, a \u00e9t\u00e9 engag\u00e9e comme conseill\u00e8re de l\u2019OMPI dans le cadre d\u2019un projet consacr\u00e9 \u00e0 la PI, \u00e0 l\u2019IA et \u00e0 la sant\u00e9, contribuant ainsi aux travaux plus larges de l\u2019OMPI sur les politiques li\u00e9es \u00e0 l\u2019IA et les strat\u00e9gies de commercialisation.<\/p>\n<p>La pratique de Natalie comprend \u00e9galement une solide expertise en mati\u00e8re d\u2019approvisionnement gouvernemental et des cadres r\u00e9glementaires qui l\u2019entourent. Elle conseille ses clients sur les strat\u00e9gies de soumission, la conformit\u00e9 tout au long du cycle d\u2019approvisionnement et la pr\u00e9paration juridique dans les contextes d\u2019approvisionnement public et de d\u00e9fense, y compris les consid\u00e9rations relatives \u00e0 la PI et aux droits sur les donn\u00e9es li\u00e9es aux contrats f\u00e9d\u00e9raux. Elle est formatrice au sein du Programme de pr\u00e9paration \u00e0 l\u2019approvisionnement en mati\u00e8re de d\u00e9fense du Canada (PPADC), o\u00f9 elle anime des s\u00e9ances sur la conformit\u00e9 juridique ainsi que sur la r\u00e9daction de soumissions et le cycle d\u2019approvisionnement, \u00e0 l\u2019intention des entreprises souhaitant soumissionner pour des contrats de d\u00e9fense du gouvernement du Canada.<\/p>\n<p>Natalie a jou\u00e9 un r\u00f4le cl\u00e9 dans la repr\u00e9sentation de Waterfront Toronto lors de ses n\u00e9gociations tr\u00e8s m\u00e9diatis\u00e9es avec Alphabet (Google) concernant le projet de ville intelligente Quayside, contribuant \u00e0 r\u00e9soudre des enjeux complexes de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et de commercialisation dans l\u2019un des projets d\u2019infrastructure d\u2019innovation les plus importants au Canada. Son travail a par la suite \u00e9t\u00e9 mis en lumi\u00e8re dans le livre de Josh O\u2019Kane, The City That Google Can\u2019t Buy. Natalie est \u00e9galement reconnue comme une chef de file d\u2019opinion en mati\u00e8re de politique d\u2019innovation et de strat\u00e9gie de commercialisation au Canada, et ses articles ou propos sont fr\u00e9quemment publi\u00e9s ou cit\u00e9s dans les grands m\u00e9dias canadiens, dont The Globe and Mail et The Hill Times, sur la n\u00e9cessit\u00e9 de renforcer la propri\u00e9t\u00e9 canadienne de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et de veiller \u00e0 ce que le financement public de l\u2019innovation g\u00e9n\u00e8re une valeur \u00e9conomique nationale durable.<\/p>\n<p>Le succ\u00e8s de Natalie d\u00e9coule en grande partie d\u2019une passion pour stimuler l\u2019innovation dans le secteur technologique depuis le d\u00e9but de sa carri\u00e8re en 2000. Mme Raffoul collabore \u00e9troitement avec les entreprises pour \u00e9laborer et peaufiner des strat\u00e9gies d\u2019acquisition et de commercialisation de PI adapt\u00e9es aux objectifs d\u2019affaires et \u00e0 l\u2019environnement concurrentiel de chacune. Elle a \u00e9galement \u00e9t\u00e9 invit\u00e9e \u00e0 prendre la parole \u00e0 l\u2019Institut de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle du Canada (IPIC) sur des affaires marquantes, telles que la d\u00e9cision Amazon rendue par la Cour d\u2019appel f\u00e9d\u00e9rale. Natalie est \u00e9galement une ancienne directrice et pr\u00e9sidente du cours conjoint IPIC\/McGill sur la compr\u00e9hension des brevets, et continue de donner des conf\u00e9rences sur la brevetabilit\u00e9 des logiciels et des m\u00e9thodes commerciales, ainsi que sur la pratique internationale des brevets et les strat\u00e9gies de commercialisation.<\/p>\n<p>Mme Raffoul se sp\u00e9cialise dans le d\u00e9p\u00f4t et la poursuite de demandes de brevets et de dessins pour le compte de ses clients canadiens \u00e0 l\u2019\u00e9chelle mondiale. Elle conseille ses clients, en anglais et en fran\u00e7ais, sur les strat\u00e9gies mondiales de d\u00e9p\u00f4t de brevets et la gestion de portefeuilles, y compris les consid\u00e9rations relatives aux secrets commerciaux. Son expertise technique couvre l\u2019\u00e9lectronique, les communications et les r\u00e9seaux, la fabrication, les produits de consommation, l\u2019intelligence artificielle, la cybers\u00e9curit\u00e9 et les applications mobiles.<\/p>\n<p>\u00c0 titre d\u2019avocate, Natalie travaille \u00e9galement avec ses clients sur divers enjeux de protection de la PI (concernant les brevets, les dessins, les droits d\u2019auteur, les marques de commerce et les secrets commerciaux) dans un contexte pr\u00e9alable au litige. Elle a n\u00e9goci\u00e9 de nombreuses ententes fructueuses pour ses clients, couvrant les droits de PI au Canada et \u00e0 l\u2019\u00e9tranger. Elle poss\u00e8de \u00e9galement une solide exp\u00e9rience dans la r\u00e9daction d\u2019ententes de propri\u00e9t\u00e9 de PI personnalis\u00e9es, de contrats de licence et de services logiciels, de contrats de licence d\u2019utilisateur final (CLUF), d\u2019ententes de transfert de mat\u00e9riel (ETM) et d\u2019ententes de non-divulgation (ENDs).<\/p>\n<p>Natalie est titulaire d\u2019un dipl\u00f4me en g\u00e9nie \u00e9lectrique de l\u2019Universit\u00e9 Western (London, Canada) et d\u2019un Juris Doctor en droit de l\u2019Universit\u00e9 Queen\u2019s (Kingston, Canada). Elle est \u00e9galement agente de brevets agr\u00e9\u00e9e.<\/p>\n<p>Son engagement communautaire comprend des postes b\u00e9n\u00e9voles au sein de divers organismes de bienfaisance, notamment la Caring and Sharing Exchange, o\u00f9 elle a pr\u00e9sid\u00e9 le cabinet de campagne, ainsi que des fonctions d\u2019administratrice au sein de nombreux conseils d\u2019administration, dont celui de la Fondation de l\u2019H\u00f4pital d\u2019Ottawa. Depuis 2023, Natalie si\u00e8ge au conseil d\u2019administration de Certified Licensing Professionals, Inc. (CLP), l\u2019organisme international responsable de l\u2019accr\u00e9ditation CLP qui reconna\u00eet l\u2019excellence dans la profession de l\u2019octroi de licences. En 2015, Natalie a re\u00e7u le prix Top Forty Under 40 de l\u2019Ottawa Business Journal, qui r\u00e9compense un groupe d\u2019\u00e9lite de gens d\u2019affaires de moins de 40 ans engag\u00e9s envers l\u2019excellence des affaires, l\u2019expertise professionnelle et l\u2019engagement communautaire. En 2016, elle a \u00e9t\u00e9 finaliste du prix de la femme d\u2019affaires de l\u2019ann\u00e9e d\u2019Ottawa (BYA), l\u2019une des trois professionnelles reconnues pour leurs r\u00e9alisations exceptionnelles en affaires.<\/p>\n<p><strong>FORMATION ET QUALIFICATIONS<\/strong><\/p>\n<ul>\n<li>B.Sc. (g\u00e9nie \u00e9lectrique), Universit\u00e9 Western<\/li>\n<li>Juris Doctor (droit), Universit\u00e9 Queen\u2019s<\/li>\n<li>Agente de brevets agr\u00e9\u00e9e au Canada<\/li>\n<li>Agente de brevets agr\u00e9\u00e9e aux \u00c9tats-Unis<\/li>\n<li>Ing., ing\u00e9nieure professionnelle de l\u2019Ontario<\/li>\n<li>Avocate et procureure (Ontario)<\/li>\n<li>Notaire publique (Ontario)<\/li>\n<\/ul>\n<p><strong>NOMINATIONS PROFESSIONNELLES ET R\u00d4LES DE LEADERSHIP<\/strong><\/p>\n<ul>\n<li>Fellow, Balsillie Legal Advisory Centre, Balsillie School of International Affairs \/ Universit\u00e9 Wilfrid Laurier (2026 \u2013 )<\/li>\n<li>Fellow, Balsillie School of International Affairs, Universit\u00e9 Wilfrid Laurier (2025 \u2013 )<\/li>\n<li>Administratrice, conseil d\u2019administration de Certified Licensing Professionals, Inc. (CLP) (2023 \u2013 )<\/li>\n<li>Formatrice, Programme de pr\u00e9paration \u00e0 l\u2019approvisionnement en mati\u00e8re de d\u00e9fense du Canada (PPADC) \u2014 Conformit\u00e9 juridique; R\u00e9daction de soumissions et cycle d\u2019approvisionnement (2025 \u2013 )<\/li>\n<li>Conseill\u00e8re de l\u2019OMPI \u2014 experte internationale en PI, y compris des programmes pilotes sur les technologies vertes (Br\u00e9sil, 2021), des conseils en strat\u00e9gie de PI (Singapour\/IPOS, 2023), des conseils en FemTech (Canada et Isra\u00ebl, 2024), des conseils aupr\u00e8s d\u2019entreprises sp\u00e9cialis\u00e9es en IA (Am\u00e9rique latine, 2024), et un projet de conseil en cours sur l\u2019IA, la sant\u00e9 et la PI<\/li>\n<li>Pr\u00e9sidente, cours conjoints IPIC\/McGill en brevets, marques de commerce et droits d\u2019auteur (2018 \u2013 2022)<\/li>\n<li>Experte en PI, Partenariat mondial sur l\u2019intelligence artificielle (PMIA) (2020 \u2013 2022)<\/li>\n<li>Experte en PI, Table ronde conjointe des ministres (TRCM) pour la plateforme de donn\u00e9es de sant\u00e9 de l\u2019Ontario (PDSO) (mai 2020 \u2013 2024)<\/li>\n<li>Nomination au comit\u00e9 d\u2019experts du gouvernement de l\u2019Ontario sur la commercialisation de la PI en Ontario, pr\u00e9sid\u00e9 par Jim Balsillie, ex-PDG de BlackBerry (avril 2019 \u2013 2020)<\/li>\n<li>Copr\u00e9sidente, assembl\u00e9e annuelle de la Licensing Executives Society International (LESI) (copr\u00e9sidente de l\u2019assembl\u00e9e annuelle 2021)<\/li>\n<li>Comit\u00e9 d\u2019\u00e9ducation de la Licensing Executives Society International (LESI), copr\u00e9sidente (2018 \u2013 2024)<\/li>\n<li>AIPPI, comit\u00e9 permanent sur les technologies vertes, pr\u00e9sidente (2018 \u2013 2022), secr\u00e9taire (2016 \u2013 2018), membre depuis 2013<\/li>\n<li>LES USA &#038; Canada, initiative de normes de la Licensing Executives Society, comit\u00e9 sur la gestion de la PI pour les start-ups (2017 \u2013 2021)<\/li>\n<li>Fondation de l\u2019H\u00f4pital d\u2019Ottawa, pr\u00e9sidente du comit\u00e9 de gouvernance (nomm\u00e9e en 2019) et membre du conseil d\u2019administration (2017 \u2013 2021)<\/li>\n<li>Groupe de d\u00e9fense des int\u00e9r\u00eats de l\u2019IPIC, repr\u00e9sentant les professionnels canadiens de la PI aupr\u00e8s des d\u00e9put\u00e9s, y compris des ministres, afin de sensibiliser aux enjeux cl\u00e9s en mati\u00e8re de PI (2015 \u2013 2018)<\/li>\n<li>McGill\/IPIC, directrice du cours sur les brevets, Montr\u00e9al (2016 \u2013 2018)<\/li>\n<li>Comit\u00e9 de mise en candidature du conseil d\u2019administration de LES USA &#038; Canada (2018 \u2013 2019)<\/li>\n<li>Secr\u00e9taire, conseil de la Fondation LES USA &#038; Canada (2016 \u2013 2018)<\/li>\n<li>LESI, pr\u00e9sidente du comit\u00e9 YMC (2017 \u2013 2018)<\/li>\n<li>Pr\u00e9sidente du 2e \u00e9v\u00e9nement panam\u00e9ricain YMC de la LESI, Ottawa, 10 juin 2016<\/li>\n<li>Pr\u00e9sidente du comit\u00e9 des conf\u00e9renciers, groupe de r\u00e9seautage Women in IP de l\u2019IPIC (2016 \u2013 2018)<\/li>\n<li>R\u00e9viseure au conseil \u2014 Lead To Win (programme de d\u00e9veloppement des affaires pour entrepreneurs), Ottawa (2011 \u2013 2020)<\/li>\n<li>Comit\u00e9 organisateur, r\u00e9union LES IP100 de 2017, \u00ab pour les propri\u00e9taires de PI par les propri\u00e9taires de PI \u00bb<\/li>\n<li>Membre du conseil et pr\u00e9sidente du comit\u00e9 d\u2019engagement, conseil de l\u2019association des dipl\u00f4m\u00e9s de l\u2019Universit\u00e9 Western, London, Ontario (2013 \u2013 2017)<\/li>\n<li>Pr\u00e9sidente du cabinet de campagne de la Caring and Sharing Exchange, Ottawa (2013 \u2013 2016)<\/li>\n<li>Administratrice \u2014 Signority Inc., Ottawa (2012 \u2013 2014)<\/li>\n<li>Membre du corps professoral et conf\u00e9renci\u00e8re, Lead To Win (hiver 2012, automne 2013, hiver 2014, printemps 2015)<\/li>\n<li>Intervieweuse fictive pour le programme de mentorat Legal Links &#038; Bridges, Facult\u00e9 de droit de l\u2019Universit\u00e9 d\u2019Ottawa (section de common law) (2011, 2013)<\/li>\n<li>Membre du conseil et secr\u00e9taire, Vanier Community Service Centre (2010 \u2013 2012)<\/li>\n<li>Membre du conseil, Association communautaire de Vanier (2010 \u2013 2013)<\/li>\n<li>Membre du comit\u00e9 de programmation et du comit\u00e9 de collecte de fonds, Dress for Success Ottawa, r\u00e9gion de la capitale nationale (2010 \u2013 2011)<\/li>\n<\/ul>\n<p><strong>ADH\u00c9SIONS<\/strong><\/p>\n<ul>\n<li>American Intellectual Property Law Association (AIPLA)<\/li>\n<li>Institut de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle du Canada (IPIC)<\/li>\n<li>International Association for the Protection of Intellectual Property (AIPPI)<\/li>\n<li>International Trademark Association (INTA)<\/li>\n<li>Licensing Executives Society (LES USA &#038; Canada)<\/li>\n<li>Licensing Executives Society International (LESI)<\/li>\n<li>Royal Ottawa Golf Club<\/li>\n<\/ul>\n<p><strong>CONF\u00c9RENCES ET ALLOCUTIONS<\/strong><\/p>\n<ul>\n<li>Programme de pr\u00e9paration \u00e0 l\u2019approvisionnement en mati\u00e8re de d\u00e9fense du Canada (PPADC) \u2014 S\u00e9ance 3 : Conformit\u00e9 juridique; S\u00e9ance 5 : R\u00e9daction de soumissions et cycle d\u2019approvisionnement (2025)<\/li>\n<li>Projet de conseil de l\u2019OMPI sur l\u2019IA, la sant\u00e9 et la PI \u2014 contributrice et r\u00e9viseure (2025 \u2013 2026)<\/li>\n<li>Sommet des PDG du Canada 2024 (Montr\u00e9al), animatrice : \u00ab Naviguer l\u2019incertitude \u00e9conomique \u00e0 l\u2019\u00e8re des actifs incorporels \u00bb \u2014 en conversation avec Jim Balsillie (CCI), Carol Wilding (CPA Ontario) et John Medland (Banque Scotia) sur la crise de productivit\u00e9 du Canada et le r\u00f4le de la PI, de l\u2019IA et des donn\u00e9es dans la comp\u00e9titivit\u00e9 nationale, 25-26 septembre 2024<\/li>\n<li>Webinaire Mondaq (avec Volpe Koenig et Wuesthoff &#038; Westhoff), pan\u00e9liste : \u00ab La brevetabilit\u00e9 de l\u2019intelligence artificielle dans le secteur FinTech \u00bb \u2014 avec Jay Halt (Volpe Koenig, \u00c9.-U.) et Bernd Laqua (Wuesthoff &#038; Westhoff, Europe), 17 octobre 2024<\/li>\n<li>Assembl\u00e9e annuelle de LES USA &#038; Canada, table ronde sur l\u2019objet brevetable (2025)<\/li>\n<li>Assembl\u00e9e annuelle de LES USA &#038; Canada, table ronde sur l\u2019objet brevetable (2024)<\/li>\n<li>Sommet des PDG du Canada 2023 (Toronto), en conversation avec Patrick Spence, PDG de Sonos et v\u00e9t\u00e9ran de BlackBerry \u2014 sur la libert\u00e9 d\u2019exploitation, la strat\u00e9gie de PI, la gouvernance d\u2019entreprise et la victoire juridique marquante de Sonos contre Google, 2023<\/li>\n<li>Assembl\u00e9e annuelle 2023 de la LESI, Montr\u00e9al \u2014 discussion informelle avec l\u2019honorable Mary Ng, ministre de la Promotion des exportations, du Commerce international, du D\u00e9veloppement \u00e9conomique et des Petites Entreprises, sur le paysage canadien de la PI et sa valeur pour les start-ups, les petites entreprises et le commerce international, 1er mai 2023<\/li>\n<li>Assembl\u00e9e annuelle 2023 de la LESI, Montr\u00e9al \u2014 animatrice : \u00ab Tendances r\u00e9glementaires et l\u00e9gislatives touchant les brevets essentiels aux normes (BEN) \u00bb avec John C. Donch Jr. (Volpe Koenig), Peter Toto, St\u00e9phane Tronchon (InterDigital) et Andr\u00e1s J\u00f3k\u00fati, LL.M., 1er mai 2023<\/li>\n<li>Concours de plaidoirie Fox de la Facult\u00e9 de droit de Queen\u2019s \u2014 entra\u00eeneure, droit canadien de l\u2019admissibilit\u00e9 des brevets (2025, 2026)<\/li>\n<li>Formatrice du cours de r\u00e9vision Certified Licensing Professional (CLP) de LES USA &#038; Canada (2020)<\/li>\n<li>R\u00e9union panasiatique YMC de la LESI \u2014 animatrice : \u00ab Panel sur les m\u00e9gadonn\u00e9es et l\u2019IA \u00bb, S\u00e9oul, Cor\u00e9e du Sud, 29 novembre 2019<\/li>\n<li>Cours de formation CNIPA\/LESI sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et la technologie, conf\u00e9renci\u00e8re : \u00ab Entrer sur de nouveaux march\u00e9s gr\u00e2ce \u00e0 l\u2019octroi de licences de PI \u00bb et animatrice d\u2019un atelier d\u2019une journ\u00e9e sur l\u2019octroi de licences de PI, P\u00e9kin, Chine, 21-22 novembre 2019<\/li>\n<li>R\u00e9union paneurop\u00e9enne YMC de la LESI \u2014 conf\u00e9renci\u00e8re : \u00ab Tendances en mati\u00e8re de brevetabilit\u00e9 de l\u2019IA et la licence de donn\u00e9es de Montr\u00e9al \u00bb, Londres, Royaume-Uni, 13 septembre 2019<\/li>\n<li>Assembl\u00e9e annuelle de la LESI, conf\u00e9renci\u00e8re : \u00ab Mod\u00e8les d\u2019innovation ouverte au Canada \u00bb, Yokohama, Japon, 27 mai 2019<\/li>\n<li>Cours sur les brevets McGill-IPIC, conf\u00e9renci\u00e8re : \u00ab M\u00e9thodes commerciales et brevets logiciels \u00bb, Montr\u00e9al, annuellement depuis 2014; animatrice d\u2019atelier pour \u00ab Strat\u00e9gies internationales de d\u00e9p\u00f4t de brevets \u00bb annuellement depuis 2016<\/li>\n<li>R\u00e9union panam\u00e9ricaine YMC de la LESI \u2014 animatrice : \u00ab Octroi de licences de donn\u00e9es pour l\u2019intelligence artificielle et l\u2019apprentissage automatique \u00bb, Montr\u00e9al, 12 juillet 2019<\/li>\n<li>Conf\u00e9renci\u00e8re \u00e0 l\u2019Universit\u00e9 d\u2019Ottawa : \u00ab Consid\u00e9rations juridiques et de PI pour les start-ups technologiques \u00bb, Ottawa, 30 avril 2019 (Facult\u00e9 de g\u00e9nie) et 5 juin 2019 (acc\u00e9l\u00e9rateur MakerLaunch)<\/li>\n<li>Conf\u00e9renci\u00e8re, Korea Electronics Association (KEA) : \u00ab Brevetabilit\u00e9 des logiciels et des m\u00e9thodes commerciales au Canada et comparaison avec les \u00c9tats-Unis \u00bb, S\u00e9oul, R\u00e9publique de Cor\u00e9e, 17 avril 2018<\/li>\n<li>Conf\u00e9renci\u00e8re, Korean Patent Attorney Association (KPAA) : \u00ab Protection des dessins industriels au Canada \u00bb, S\u00e9oul, R\u00e9publique de Cor\u00e9e, 16 avril 2018<\/li>\n<li>Conf\u00e9renci\u00e8re, AIPPI Japon : \u00ab Brevetabilit\u00e9 des logiciels et des m\u00e9thodes commerciales au Canada et comparaison avec les \u00c9tats-Unis \u00bb, Tokyo, Japon, 13 avril 2018<\/li>\n<li>Conf\u00e9renci\u00e8re, LES USA &#038; Canada : \u00ab Consid\u00e9rations relatives \u00e0 l\u2019octroi de licences et \u00e0 la PI lors de collaborations avec des start-ups dans des domaines \u00e9mergents \u00bb, webinaire, 26 f\u00e9vrier 2018<\/li>\n<li>R\u00e9union LES Autriche\/Hongrie\/R\u00e9publique tch\u00e8que : \u00ab \u00c0 faire et \u00e0 ne pas faire en mati\u00e8re d&rsquo;octroi de licences de PI en Am\u00e9rique du Nord \u00bb, Vienne, 19 janvier 2018<\/li>\n<li>Mod\u00e9ratrice : \u00ab Cybers\u00e9curit\u00e9 : intersection des enjeux li\u00e9s \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es, aux secrets commerciaux, aux cadres r\u00e9glementaires et \u00e0 la protection de la vie priv\u00e9e des consommateurs \u00bb, Los Angeles, 16 juin 2017<\/li>\n<li>Experte-pan\u00e9liste pour le Canada : \u00ab Panel sur les secrets commerciaux et la protection des donn\u00e9es \u00bb, panel sur la concurrence d\u00e9loyale et les secrets commerciaux de l&rsquo;IP Law Association of Chicago (IPLAC), Chicago, 23 juin 2016<\/li>\n<li>Conf\u00e9renci\u00e8re IPIC : \u00ab Meilleures pratiques pour r\u00e9pondre aux objections fond\u00e9es sur l&rsquo;article 2 lors de la protection par brevet \u00bb, webinaire de formation juridique continue de l&rsquo;IPIC, 17 juin 2016<\/li>\n<li>Conf\u00e9renci\u00e8re : \u00ab La protection des dessins au Canada \u00bb, Ottawa, 10 juin 2016<\/li>\n<li>Conf\u00e9renci\u00e8re \u00e0 la table ronde du PRIC du CIGI : Positionner le Canada comme chef de file du syst\u00e8me mondial de la PI, Ottawa, 19 janvier 2016<\/li>\n<li>Charg\u00e9e de cours en droit de la PI \u2014 Sprott School of Business, Universit\u00e9 Carleton, Ottawa (chaque ann\u00e9e depuis 2011)<\/li>\n<\/ul>\n<p><strong>PUBLICATIONS<\/strong><\/p>\n<ul>\n<li><span data-teams=\"true\">Natalie Raffoul (auteure de la version originale), <\/span><a style=\"letter-spacing: 0px;\" href=\"https:\/\/www.wipo.int\/en\/web\/global-health\/w\/news\/2026\/new-publication-guides-ai-health-innovators-on-ip-and-commercialization\">\u00ab AI-enabled Health Innovation and IP: From Idea to Impact \u00bb,<\/a> <span data-teams=\"true\">Union internationale des t\u00e9l\u00e9communications (UIT), Organisation mondiale de la sant\u00e9 (OMS) et Organisation mondiale de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle (OMPI), juillet 2026<\/span> <\/li>\n<li>Natalie Raffoul, John Donch Jr., Peter Toto, St\u00e9phane Tronchon et Dana Robert Colarulli, <a style=\"letter-spacing: 0px;\" href=\"https:\/\/www.vklaw.com\/publication-141\">\u00ab Regulatory and Legislative Trends Impacting Standard Essential Patents (SEPs) in the United States and Europe \u00bb,<\/a> <em style=\"letter-spacing: 0px;\">les Nouvelles<\/em><span style=\"letter-spacing: 0px;\"> (LESI), mars 2025<\/span><\/li>\n<li>Natalie Raffoul, John Donch Jr., Peter Toto, St\u00e9phane Tronchon et Andr\u00e1s J\u00f3k\u00fati, \u00ab Regulatory &#038; Legislative Trends Affecting Standard Essential Patents (SEPs) \u00bb \u2014 article compl\u00e9mentaire au panel du LESI 2023 \u00e0 Montr\u00e9al, <em>les Nouvelles<\/em> (LESI), septembre 2023<\/li>\n<li>Natalie Raffoul et Neil Desai, \u00ab Let&rsquo;s Stop Giving Billions in Research Funding to Foreign Firms \u00bb, <em>The Globe and Mail<\/em> (2025)<\/li>\n<li>Natalie Raffoul, \u00ab Let&rsquo;s stop the spread of a uniquely Canadian disease \u00bb, The Globe and Mail, 24 mai 2020<\/li>\n<li>Natalie Raffoul, \u00ab How patents really work in the innovation economy \u00bb, The Globe and Mail, 8 ao\u00fbt 2019<\/li>\n<li><span data-teams=\"true\">Comit\u00e9 permanent de l&rsquo;AIPPI sur la PI et les technologies vertes (Natalie Raffoul, pr\u00e9sidente), <a title=\"https:\/\/unfccc.int\/sites\/default\/files\/resource\/inputs%20from%20aippi%20standing%20committee%20on%20ip%20and%20green%20technologies.pdf\" href=\"https:\/\/unfccc.int\/sites\/default\/files\/resource\/Inputs%20from%20AIPPI%20Standing%20Committee%20on%20IP%20and%20Green%20Technologies.pdf\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\" aria-label=\"Link Response to Katowice Committee of Experts on the Impacts of the Implementation of Response Measures\u2026\">R\u00e9ponse au Comit\u00e9 d&rsquo;experts de Katowice sur les r\u00e9percussions de la mise en \u0153uvre des mesures de riposte\u2026<\/a>, soumission \u00e0 la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (CCNUCC), 3 septembre 2021<\/span><\/li>\n<li>Rapport : <a href=\"https:\/\/www.ontario.ca\/document\/report-intellectual-property-in-ontarios-innovation-ecosystem\">Intellectual Property in Ontario&rsquo;s Innovation Economy<\/a>, 24 f\u00e9vrier 2020<\/li>\n<li>Raffoul, N. et A. Mages, \u00ab Speed For Green \u2014 Expediting Green Patent Applications \u00bb, <em>LES Insights<\/em>, 28 avril 2014<\/li>\n<li>Raffoul, N. et A. Brion, \u00ab Reasons for Patent Protection and Cost-Effective Patent Filing Options for SMEs \u00bb, <em>Technology Innovation Management Review<\/em>, d\u00e9cembre 2011 : 29\u201333<\/li>\n<li>Natalie Raffoul, \u00ab The Patentability of Electromagnetic and Acoustic Signals in Canada \u00bb (2009) 7 C.J.L.T. 1\u2013192<\/li>\n<\/ul>\n<p><\/p>\n<p><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Associ\u00e9e directriceResponsable des technologies de pointe et des licences de PInraffoul@brionraffoul.com Natalie Raffoul est une avocate en propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de renomm\u00e9e mondiale et associ\u00e9e directrice de BRION RAFFOUL LLP, un cabinet d\u2019avocats sp\u00e9cialis\u00e9 en droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle (PI) qu\u2019elle a cofond\u00e9 en 2008. 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